31983L0477
Directive 83/477/CEE
du Conseil du 19 septembre 1983 concernant la protection des travailleurs contre
les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (deuxième
directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE)
Francais
31986L0188
Directive 86/188/CEE
du Conseil du 12 mai 1986 concernant la protection des travailleurs contre les
risques dus à l'exposition au bruit pendant le travail
Francais
31989L0391
Directive 89/391/CEE
du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à
promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au
travail
Francais
31989L0654
Directive 89/654/CEE
du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé pour les lieux de travail (première directive particulière
au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31989L0655
Directive 89/655/CEE
du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail
d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article
16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31989L0656
Directive 89/656/CEE
du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail
d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au
sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31990L0269
Directive 90/269/CEE
du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité
et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des
risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive
particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31990L0270
Directive 90/270/CEE
du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité
et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation (cinquième
directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive
89/391/CEE)
Francais
31990L0394
Directive 90/394/CEE
du Conseil, du 28 juin 1990, concernant la protection des travailleurs contre
les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail (sixième
directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive
89/391/CEE)
Francais
31990L0641
Directive 90/641/Euratom
du Conseil, du 4 décembre 1990, concernant la protection opérationnelle des
travailleurs extérieurs exposés à un risque de rayonnements ionisants au cours
de leur intervention en zone contrôlée
Francais
31991L0322
Directive 91/322/CEE
de la Commission, du 29 mai 1991, relative à la fixation de valeurs limites de
caractère indicatif par la mise en oeuvre de la directive 80/1107/CEE du Conseil
concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une
exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques pendant le travail
Francais
31991L0322
Directive 91/322/CEE
de la Commission, du 29 mai 1991, relative à la fixation de valeurs limites de
caractère indicatif par la mise en oeuvre de la directive 80/1107/CEE du Conseil
concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une
exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques pendant le travail
Francais
31991L0692
Directive 91/692/CEE
du Conseil, du 23 décembre 1991, visant à la standardisation et à la
rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines
directives concernant l'environnement
Francais
31992L0029
Directive 92/29/CEE
du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les prescriptions minimales de sécurité
et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires
Francais
31992L0057
Directive 92/57/CEE
du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales de sécurité
et de santé à mettre en oeuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles (huitième
directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive
89/391/CEE)
Francais
31992L0058
Directive 92/58/CEE
du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales pour la
signalisation de sécurité et/ou de santé au travail (neuvième directive
particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31992L0085
Directive 92/85/CEE
du Conseil, du 19 octobre 1992, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à
promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses
enceintes, accouchées ou allaitantes au travail (dixième directive particulière
au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31992L0091
Directive 92/91/CEE
du Conseil, du 3 novembre 1992, concernant les prescriptions minimales visant à
améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des
industries extractives par forage (onzième directive particulière au sens de
l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31992L0104
Directive 92/104/CEE
du Conseil, du 3 décembre 1992, concernant les prescriptions minimales visant à
améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des
industries extractives à ciel ouvert ou souterraines (douzième directive
particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31993L0103
Directive 93/103/CE
du Conseil, du 23 novembre 1993, concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé au travail à bord des navires de pêche (treizième directive
particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
Francais
31994L0033
Directive 94/33/CE
du Conseil, du 22 juin 1994, relative à la protection des jeunes au travail
Francais
31996L0029
Directive 96/29/Euratom
du Conseil du 13 mai 1996 fixant les normes de base relatives à la protection
sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des
rayonnements ionisants
Francais
31996L0082
Directive 96/82/CE
du Conseil du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux
accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Francais
31998L0024
Directive 98/24/CE
du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la
sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le
lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16,
paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
Francais
31999L0038
Directive 1999/38/CE
du Conseil du 29 avril 1999 modifiant pour la deuxième fois la directive 90/394/CEE
concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition
à des agents cancérigènes au travail, et l'étendant aux agents mutagènes
Francais
31999L0092
Directive 1999/92/CE
du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1999, concernant les
prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité
et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères
explosives (quinzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe
1, de la directive 89/391/CEE)
Francais
32000L0039
Directive 2000/39/CE
de la Commission du 8 juin 2000 relative à l'établissement d'une première liste
de valeurs limites d'exposition professionnelle de caractère indicatif en
application de la directive 98/24/CE du Conseil concernant la protection de la
santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents
chimiques sur le lieu de travail (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Francais
32000L0054
Directive 2000/54/CE
du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la
protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents
biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16,
paragraphe 1, de la directiv 89/391/CEE)
Francais
32003L0010
Directive 2003/10/CE
du Parlement européen et du Conseil du 6 février 2003 concernant les
prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des
travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) (dix-septième
directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive
89/391/CEE)
Francais
32003L0122
Directive 2003/122/Euratom
du Conseil du 22 décembre 2003 relative au contrôle des sources radioactives
scellées de haute activité et des sources orphelines
Francais